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Brouillon à partir du texte du Prytanée ...


MENTIONS LEGALES

Le site Internet : https://en65.fr est le site des membres de la promotion 1965 de l'Ecole Navale et de sa Jeanne d'Arc (association non déclarée). Elle est désignée dans la suite du texte par son sigle PROMO-EN65.

En accédant à ce site, l’utilisateur accepte d'être lié par les termes et conditions de la présente convention et s’engage à se conformer à ses conditions d'utilisation.

PROMO-EN65 s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d'interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir en informer préalablement les utilisateurs.

PROMO-EN65 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur : Association - PROMO-EN65

Courriel : promo@en65.fr

Directeur de la publication : Le Président de PROMO-EN65

Responsable de la rédaction : Le webmaster

Conception et réalisation : membres

Comité d'administration :

Adresse
Tél :
Hébergeur :
Courriel : bsi@en65.fr
Données personnelles et droit d'accès aux informations 
Les traitements de ce site de l’PROMO-EN65, association non déclarée régie par la loi de juillet 1901, ainsi que les données faisant l’objet des traitements, respectent les conditions définies dans la délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 prise par la CNIL.
Dispense de déclaration à la CNIL 
"En application de la Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010, sont dispensés de déclaration, les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par tout organisme à but non lucratif telle que PROMO-EN65 pour la gestion administrative de ses membres, bénévoles et donateurs. Ladite dispense concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés sur Internet ainsi que toute action de prospection réalisée auprès des membres et donateurs.
"Les informations personnelles figurant pour chaque personne dans l’annuaire sont fournies à titre facultatif, sauf pour le nom marital, nom de jeune fille, prénom, dates et classes d’entrée et de sortie de l'Ecole Navale et de la Jeanne d'Arc. Les formulaires de saisie de ces informations proposent à chaque personne de définir les critères de diffusion, sur le site ou dans l’annuaire, de ces informations, qui ne peuvent être consultées sur le site que par des membres de la Promo 1965 (protection par mot de passe commun).

En application des articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs enregistrés sur le site disposent d’un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant.

Pour exercer ce droit, il leur suffit d’adresser un courriel à : bsi@en65.fr ou d’écrire à l'adresse suivante :

bes@en65.fr

Conformément à l'article 40 de la loi précitée, toute demande doit être accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité en cours de validité signé et faire mention de l'adresse à laquelle PROMO-EN65 pourra contacter le demandeur.

La réponse sera adressée au demandeur dans le mois suivant la réception de la demande.

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